Mentions légales

Editeur :

BMA (Bordeaux Métropole Aménagement)

38, rue de Cursol – CS 80010 – 33001 BORDEAUX CEDEX

SAEML au capital de 3 945 517,77 €

RC Bordeaux B 466 200 821

TVA intracommunautaire : FR21 466 200 821

SIRET 466 200 821 000 42

Directrice Générale de BMA : Claire Vendé

Tél. : 05 56 99 31 99 @ : contact@b-m-a.fr

 

Conception, création, réalisation et hébergement :

WSB AGENCY

Bordeaux • 4, rue Esprit des Lois 33000 Bordeaux

Tél. : 05 57 35 30 62

http://www.wsb-agency.com

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web est la propriété de Bordeaux Métropole Aménagement. Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de Bordeaux Métropole Aménagement.

Liens Hypertextes

Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Bordeaux Métropole Aménagement ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.

Responsabilités

Bordeaux Métropole Aménagement ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Protection des données personnelles: Ce site web est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés.

Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à :

BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT

38, rue de Cursol – CS 80010 – 33001 BORDEAUX CEDEX

Tél. : 05 56 99 31 99 @ : contact@b-m-a.fr